Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 90
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Texte intégral
90.Groupe Public 3 - à clientèle locale
Ce groupe comprend les usages culturels, communautaires, culturels, sociaux et ceux relatifs à la santé et à l’éducation desservant une clientèle locale.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°un usage du groupe Public 2;
2°un musée ou centre d'archives;
3°un centre culturel ou communautaire (incluant les théâtres);
4°une maison d'hébergement;
5°une entreprise de pompes funèbres;
6°un lieu de culte.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 90; 2003, R.V.Q. 151, a. 1.
90.Groupe Public 3 - à clientèle locale
Ce groupe comprend les usages communautaires, culturels, sociaux et relatifs à la santé et à l'éducation desservant une clientèle locale.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°un usage du groupe Public 2;
2°un musée ou centre d'archives;
3°un centre culturel ou communautaire (incluant les théâtres);
4°une maison d'hébergement;
5°une entreprise de pompes funèbres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 90.
90.Groupe Public 3 - à clientèle locale
Ce groupe comprend les usages communautaires, culturels, sociaux et relatifs à la santé et à l'éducation desservant une clientèle locale.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°un usage du groupe Public 2;
2°un musée ou centre d'archives;
3°un centre culturel ou communautaire (incluant les théâtres);
4°une maison d'hébergement;
5°une entreprise de pompes funèbres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 90.
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